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Mentions légales

Dernière mise à jour : 9 mai 2026

1. Éditeur du site

Le présent site cleetsejour.fr (ci-après « le Site ») est édité par :

  • Raison sociale : ZERAI Maghnia
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
  • Nom commercial : Clé & Séjour Conciergerie
  • Adresse du siège : 1 Allée Philippe Polderman, 31400 Toulouse, France
  • SIREN : 103 676 508
  • SIRET : 103 676 508 00015
  • TVA intracommunautaire : FR06 103 676 508
  • Code APE / NAF : 9609Z (Autres services personnels n.c.a.)
  • Greffe : RCS Toulouse
  • Date d'immatriculation : 13/04/2026
  • Téléphone : 06 95 49 06 73
  • Email : contact@clé-et-séjour-conciergerie.fr
  • Directrice de la publication : Maghnia Zerai

2. Hébergement

Le Site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site : www.cloudflare.com.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, photographies, logo, graphismes, icônes, mise en page, structure, marques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Clé & Séjour Conciergerie ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires fournissant ces informations.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations du Site sous sa responsabilité exclusive. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation.

5. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur politique en matière de protection des données personnelles.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à l'adresse contact@clé-et-séjour-conciergerie.fr.